Mentions Légales

mentions légales

            Vous êtes actuellement connecté au site internet de l’Association de l'ASAV. En visitant le Site, l’utilisateur s’engage à se conformer aux présentes conditions d’utilisation.

Le site « asav-tennis-padel.fr» est le site de l’association omnisports de l'ASAV. Il a pour objet de présenter l’Association au public et d’informer les sociétaires de l’actualité de leur club.

  • Droits d’auteur

L’ensemble des données présentes sur le Site (notamment mais non exclusivement les marques, logos, images et textes) sont protégées par la législation française et internationale sur les droits d’auteur et la propriété intellectuelle, littéraire et artistique et les droits similaires.

Toute reproduction, représentation, utilisation ou modification, intégrale ou partielle, du Site ou de l’un des éléments quelconque qui le composent, de quelque manière et à quelque titre que ce soit, sans avoir obtenu l’autorisation préalable de l'ASAV, est strictement interdite

Les liens hypertextes mis en place sur le Site vers des sites extérieurs sont proposés à titre de commodité pour faciliter l’information du public. L'ASAV n’exerce aucun contrôle vers ces sites extérieurs et décline toute responsabilité quant aux conséquences liées à leurs visites et leurs contenus.

  • Conditions d'utilisation

L’utilisation du présent site implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation décrites ci-après. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment.

  • Informations

Les informations et documents du site sont présentés à titre indicatif, sans de caractère exhaustif, et ne peuvent engager la responsabilité du propriétaire du site.

Le propriétaire du site ne peut être tenu responsable des dommages directs et indirects consécutifs à l’accès au site.

Le propriétaire du site se réserve néanmoins le droit de refuser sans préavis et sans justification tout contenu déposé (via boîte mail) par les utilisateurs qui ne satisferait pas à la charte déontologique du site ou à la législation en vigueur.

  • Liens sortants
    Le propriétaire du site décline toute responsabilité et n’est pas engagé par le référencement via des liens hypertextes, de ressources tierces présentes sur le réseau Internet, tant en ce qui concerne leur contenu que leur pertinence.
  • Liens entrants
  • Le propriétaire du site autorise les liens hypertextes vers l’une des pages de ce site, à condition que ceux-ci ouvrent une nouvelle fenêtre et soient présentés de manière non équivoque afin d’éviter :

Tout risque de confusion entre le site citant et le propriétaire du site

Ainsi que toute présentation tendancieuse, ou contraire aux lois en vigueur.

Le propriétaire du site se réserve le droit de demander la suppression d’un lien s’il estime que le site source ne respecte pas les règles ainsi définies.

  • Confidentialité

Tout utilisateur dispose d’un droit de rectification et d’opposition aux données personnelles le concernant, en effectuant sa demande écrite et signée, accompagnée d’une preuve d’identité.

  • Les Cookies

Pour permettre aux internautes de bénéficier des services proposés par le Site tels que sa consultation, l’optimisation de son utilisation ou sa personnalisation en fonction de l’internaute, le Site utilise des cookies. Vous pouvez à tout moment désactiver les cookies auxquels vous avez consenti, et ce gratuitement, à partir des possibilités de désactivation qui vous sont offertes.

Lors de la consultation du Site, des informations relatives à la navigation de votre terminal (ordinateur, tablette, smartphone, etc.) sur le Site peuvent être enregistrées dans des fichiers texte appelés « cookies », installés sur votre navigateur. Les cookies vont être utilisés pour reconnaître votre navigateur pendant la durée de validité du cookie concerné et renvoyer au Site certaines informations (par exemple un identifiant de session ou le choix d’une langue).                                                                          

Share by: